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Marques déposées par l'association loi 1901 M.O.A
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SANGETSU ECOLE D'ART FLORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANGETSU ECOLE D'ART FLORAL
M.O.A., Association (régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1426983
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1997
SANGETSU ECOLE D\'ART FLORAL de M.O.A

Présentation de la marque SANGETSU ECOLE D'ART FLORAL

Déposée le 15 septembre 1987 par l'association loi 1901 M.O.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANGETSU ECOLE D'ART FLORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 M.O.A domicilié(e) 35, rue de Courcelles, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque SANGETSU ECOLE D'ART FLORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANGETSU ECOLE D'ART FLORAL est expirée depuis le 15 septembre 1997.

M.O.A a également déposé les autres marques suivantes : JOB CLUB , CLUB DE PLACEMENT


M.O.A., Association (régie par la loi de 1901) - 35, rue de Courcelles, 75008 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;institutions d'enseignement; éditions de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.